Jean-Pierre Carton
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Carton (Jean-Pierre)
directeur adjoint au service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale. Chevalier du 22 mai 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1989-05-22
"
JORFTEXT000000445605
(source JORF)
promotion
15 Mai 2005
15/05/2005
De:
Carton (Jean-Pierre, Alain)
directeur adjoint au service du compte rendu intégral à l'Assemblée nationale ; 28 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
28
"
nomme_par
=
"
Ministère des relations avec le Parlement
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000547085
(source JORF)
nomination
14 Juillet 1996
14/07/1996