Jean-Pierre Carton


De: Carton (Jean-Pierre)
directeur adjoint au service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale. Chevalier du 22 mai 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-05-22"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
promotion
15 Mai 200515/05/2005
De: Carton (Jean-Pierre, Alain)
directeur adjoint au service du compte rendu intégral à l'Assemblée nationale ; 28 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547085(source JORF)
nomination
14 Juillet 199614/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.